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Decembre 1998

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Déliberation

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Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1999. - Budget annexe de l'assainissement. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 137]

Subvention à l'Association de commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 134]

Subvention à l'Alliance israélite universelle (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 195]

Subvention à l'association "14e en fête" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 261]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 358]

Subventions aux associations, A.F.A.L.T.-Paris (20e), C.E.C.C.O.F. (11e), Centre DIDRO (14e), Environnement sans Frontière (8e), T.V.A.S. (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPP 6]

Subvention à la Fondation nationale dite "Cité internationale universitaire de Paris" - activités culturelles de la cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 136]

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 308]

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant - La Péniche Opéra" (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 38]

Subvention à la Compagnie Pierre-Chabert (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 109]

Approbation du principe de l'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 76]

Subvention exceptionnelle à l'association "France - Etats-Unis" (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 32]

Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris pour 1999. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 138]

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (C.L.I.S. 16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 6]

Subvention à l'association "Union pour la vie associative - U.V.A. 18" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 238]

Subvention à l'association "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 244]

Subvention à 2 associations gestionnaires de centres d'animation pour leur contribution à la réalisation de fresques murales au sein d'équipements municipaux. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 342]

Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 228]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 76]

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 198]