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Decembre 1998

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69 - 1998, DLH 189 - Transfert à un bailleur social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. - Réhabilitation de l'immeuble et aménagement de 12 logements locatifs intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

79 - 1998, DFAECG 141 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de " Mon quartier, ma rue 1998 ", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 50.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

52 - 1998, DASCO 126 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 8.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

49 - 1998, JS 357 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

78 - 1998, DFAECG 138 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui participent à l'organisation de " Mon quartier, ma rue 1998 ", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

33 - 1998, DVD 115 - Programme de mesures en faveur des personnes à mobilité réduite pour leur permettre l'accès aux autobus de la ligne " Petite Ceinture " dans les 12e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

31 - 1998, ASES 130 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). - Montant : 2.500 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

61 - 1998, PJEV 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la poursuite de l'aménagement du parc " André-Citroën " (15e) (zone du pont Leblanc) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

37 - 1998, DPE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres sur performance pour l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que municipaux ou départementaux Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

3 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Exposé de M. le Maire de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

38 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

22 - 1998, PJEV 71 - Budget primitif du Service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 1999 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

42 - 1998, JS 343 - Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA. - Montant : 250.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

55 - 1998, DAC 115 - Subvention à l'association " Rencontres à la Cartoucherie " (12e). - Montant : 80.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

60 - 1998, DPA 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux d'extension du conservatoire du 14e arrondissement (14e) et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

17 - 1998, DVLR 32 - Subvention à l'association " Soupe Saint-Eustache du 1er arrondissement " (1er). - Montant : 4.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998