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Decembre 1998

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15 - 1998, ASES 98 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, 28, rue Affre (18e). - Montant : 2.500 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

76 - 1998, CABRI 29 - Subvention à l'Institut d'études politiques de Paris (7e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

73 - 1998 - Deuxième rapport d'activité du Conseil du Patrimoine privé de la Ville de Paris du 28 février 1997 au 28 février 1998 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

44 - 1998, JS 181 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

83 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

63 - 1998, ASES 65 - Subvention d'équipement à l'association " Jardin d'enfants des Nations unies ", 40, rue Pierre-Guérin (16e), pour des travaux de sécurité au jardin d'enfants. - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

12 - 1998, PP 73 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1999 (sections de fonctionnement et d'investissement) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

74 - 1998, DAUC 266 - Secteur " Valmy-Récollets " (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'effectuer un échange foncier avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris pour l'acquisition d'un terrain situé 101-103, quai de Valmy - 51-51 bis, rue Lucien-Sampaix - 4-6, rue des Récollets en vue de l'extension du jardin Villemin Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

71 - 1998, DLH 400 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 89 logements locatifs intermédiaires et des commerces situé 77-79, avenue d'Italie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

82 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

68 - 1998, DAUC 262 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris relative à une emprise située place Hébert, rue de l'Evangile et rue Cugnot (18e) et ayant pour objet : le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

67 - 1998, DAUC 240 - Parc de Passy (16e). - Approbation, après enquête publique, d'une modification du Plan d'occupation des sols général de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

41 - 1998, JS 307 - Subvention à la Fondation Marcel-Bleustein-Blanchet pour la vocation (16e). - Montant : 40.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

48 - 1998, JS 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

39 - 1998, JS 267 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes. - Montant total : 900.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

43 - 1998, JS 164 - Subvention exceptionnelle à l'association " Paris First Tchouk Ball Club " (10e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

81 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

66 - 1998, DAUC 175 - Zone d'aménagement concerté " Pasteur-Montparnasse " (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998

72 - 1998, DLH 420 - Approbation du principe de réalisation de l'opération de réhabilitation de " La Forge " qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998