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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du crématorium du Père Lachaise visant à fixer le taux de redevance due par la société délégataire pour l'année 1999 au taux de 3 % des produits d'exploitation. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 79]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel Chapelle (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPE 126]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de basket-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 429]

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération nationale du train, 16-18, place Dupleix (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 210]

Attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 PP 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la S.C.I et du Syndicat des copropriétaires, 43, rue de Turenne (3e), en réparation du préjudice causé par des aménagements réalisés dans la cour de l'atelier beaux-arts de la rue de Sévigné (3e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 154]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation des bâtiments préfabriqués de l'école maternelle, 90, boulevard Bessières (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 229]

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation, 71, rue Saint-Dominique (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 229]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de l'éclairage piétonnier des rues Francis-James, Georg Fredrich Haendel, des Ecluses-Saint-Martin (trottoir pair) situées dans la Z.A.C. "Jemmapes - Grange-aux-Belles" (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DVD 170]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 435]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 R. 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot des Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DVD 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément à une aide de la Ville de Paris au propriétaire d'un local situé 119, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLH 310]

Subvention exceptionnelle au Club Saint-Germain Paris VI (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 442]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Valeyre, 24, rue de Rochechouart (9e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 353]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 215]

Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 119]

Approbation du principe d'une participation forfaitaire de la Ville de Paris allouée aux élèves ingénieurs de la Ville de Paris ayant participé au voyage de fin d'études au Mexique du 15 février 1999 au 4 mars 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit arrêté. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 30]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 27 septembre et le 19 novembre 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 97]