Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 >

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 470]


Voeu relatif à la péréquation sociale dans le calcul des subventions aux Caisses des écoles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 V. 9]


Subvention à l'association "Art éveil" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 464]


Subvention exceptionnelle au Club sportif du 19e (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 400]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 >