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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation d'études d'impact en vue du passage à l'Euro d'un ensemble d'applications informatiques de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 67]

Désignation du maître d'oeuvre concernant l'étude et le réaménagement du centre d'animation "Saint-Eloi" 25-29 et 26, passage Stinville et 29, rue Montgallet (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 397]

Subvention d'équipement à l'association "L'enfanfreluche" pour la crèche, 42, rue Le Peletier (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'association en question une convention relative aux modalités d'attribution de ladite subvention et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association pour le fonctionnement de la crèche susvisée. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 10]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux photographiques pour la Direction générale de l'information et de la communication. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DGIC 14]

Subvention à l'association "Comité des fêtes pour l'animation et le développement de la culture du 12e arrondissement de Paris" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 364]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux, 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 450]

Subvention exceptionnelle à l'Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 393]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective des voies étroites ( 2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPE 63-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive du centre de Paris 2e (2e) une convention pour son action de prévention à caractère sportif menée auprès des jeunes du 2e arrondissement pendant la saison sportive 1999-2000. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 318]

Acquisition en état futur d'achèvement d'une halte-garderie de 20 berceaux dans l'immeuble à construire, 29-33 rue Emeriau (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAUC 203]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des huisseries extérieures à l'école maternelle, 4, square Lamarck (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 253]

Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 335]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat d'initiative de Montmartre une convention d'objectifs prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 1999. M. Pierre GABORIAU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAEE 22]

Désignation d'un opérateur pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "Transformation de bureaux en logements" à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLH 349]

Subvention à la Fondation du bénévolat (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 410]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Beaujon, 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 352]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un terrain situé 31, rue de Tourtille (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAUC 244]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 253]

Subvention exceptionnelle à l'association "Atalante" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 411]

Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres" (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 349]