Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1999

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

10 - 1999, DPE 132 - Budget annexe de l'Assainissement de 2000.1999, DPE 133 - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 2000. - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris.1999, DPE 134 - Fixation et mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris pour 2000. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

8 - 1999, DAUC 243 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1997 et au 31 décembre 1998 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

38 - 1999, DFAE 129 - Remise gracieuse d'anciennes créances municipales irrécouvrables (supplément) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

16 - 1999, PJEV 79 - Budget primitif du service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2000 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

86 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

4 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Exposé de M. le Maire de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

48 - 1999, DFAE 95 - Créations et suppressions d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2000 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

49 - 1999, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Eiffel construction métallique" un marché négocié pour les travaux de réparation du pont Sully (4e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

60 - 1999, DAC 101 - Subvention à l'association "Glaz'art" (19e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

71 - 1998, DLH 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 238, boulevard de la Villette et 3 bâtiments à usage d'ancien hôtel meublé situés 240, boulevard de la Villette (19e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

76 - 1999, DLH 344 - Bilan de la concertation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Transformation de bureaux en logements" à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

50 - 1999, DVD 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins Nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

73 - 1999, DLH 292 - Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la porte d'Orléans (14e). - Montant : 6.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

81 - 1999, DFAE 116 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

61 - 1999, DAC 362 - Subvention à l'Association diocésaine de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cette association une convention. - Montant : 1.500.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

44 - 1999, DRH 46 - Modification de la délibération D. 1520, en date du 20 novembre 1995, relative à la fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la Commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de la catégorie B.1999, DRH 75 - Fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la Commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de la catégorie A Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

63 - 1999, DASCO 188 - Subventions contractuelles à la caisse des écoles du 13e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 2.000.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

21 - Proposition de vœu du groupe "Rassemblement pour Paris" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999