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Decembre 1999

Conseil Municipal

Débat

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33 - 1999, DFAE 88 - 1°) Budget primitif de fonctionnement de 2000 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

18 - 1999, PP 102 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2000 (sections de fonctionnement et d'investissement). (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

23 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

17 - 1999, DPE 132 - Budget annexe de l'Assainissement de 2000.1999, DPE 133 - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 2000. - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris.1999, DPE 134 - Fixation et mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris pour 2000. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

9 - 1999, CAS 5 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2000 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

42 - 1999, DRH 39 - Statut particulier, classement hiérarchique, échelonnement indiciaire et régime indemnitaire du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

64 - 1999, DASCO 193 - Subvention à la caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1999 (solde). - Montant : 1.200.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

39 - 1999, DFAE 138 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1998.1999, DFAE 139 - Communication de M. le Maire de Paris relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris.1999, DFAE 140 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1999 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

68 - 1999, ASES 180 - Subvention exceptionnelle à l'association "ORIGAMI" pour le fonctionnement de la halte-garderie, 8, rue de Prague (12e). - Montant : 40.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

19 - 1999, DFAE 96 - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

35 - 1999, DFAE 88 - 3°) Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

22 - Proposition d'amendement du groupe du Mouvement des citoyens Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

32 - 1999, DFAE 94 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

30 - Propositions d'amendements et de vœux déposées par Mme SCHNEITER, élue écologiste indépendante Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

84 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

55 - 1999, DPE 61 - Subvention à l'association "Gare aux pollutions" (18e). - Montant : 10.000 F. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

47 - 1999, DRH 69 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps des aides de bassins et stérilisateurs et des chefs d'équipe des bassins de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

15 - 1999, DLTI 63 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2000 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

29 - Propositions d'amendements et de vœux déposées par les élus "Verts" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999