Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1999

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 38]

G - Budget des établissements départementaux, au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 208]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Le kiosque info S.I.D.A. toxicomanie" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 187]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de divers matériels de petit équipement de bureau destinés aux divers services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 64]

G - Budgets primitifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 209]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 3]

G - Subvention à l'association "Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la Région parisienne" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 202]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 27 septembre et le 19 novembre 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 18]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.O.S. Drogue international" (9e) pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes par son centre "Parenthèse". M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 123]

G - Modification des statuts particuliers applicables aux corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale et des infirmiers du Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 3]

G - Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 221]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etat et le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (C.N.A.S.E.A.) pour la gestion de la contribution financière versée aux employés d'allocataires parisiens du R.M.I. en C.E.S. et en C.E.C. en complément de l'aide de l'Etat. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DAEE 19-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Immobilière Georges PALTSOU un bail pour la location des locaux sis 91, rue Blomet (15e), destinés aux équipes techniques de Protection maternelle et infantile du 15e arrondissement. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 153]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" pour l'accueil et l'aide aux jeunes adultes en difficulté à Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 220]

G - Subvention à l'association "S.O.S. habitat et soins" (9e) pour son service d'accueil et d'orientation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 173]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 1999 à l'association "Médecins du monde" (18e) pour le financement du dispositif d'appareils d'échange, de récupération et de distribution de seringues. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 164]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme LE GOURIEREC Francine, assistante de service social, devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'un arrêté du 17 septembre 1997 la remettant à la disposition du Centre d'action sociale de la Ville de Paris à l'issue de son détachement et à sa réintégration dans l'emploi qu'elle occupait au Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 AJ 47]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme BOUVILLE un bail portant location des locaux du Centre de consultation de protection maternelle et infantile sis 103, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 186]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 1999 à l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e) pour son action de prévention des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites auprès des usagers de drogues. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 162]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 210]