Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5   

G - Subvention à l'association "Huntington France" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 219]


G - Subvention exceptionnelle à l'association "Turbulences" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 203]


G - Subvention à l'association "Personimages" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 196]


G - Subvention exceptionnelle à l'association "XV POINT XVI" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 206]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5