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Decembre 2000

Conseil Municipal

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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 356]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 468]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 362]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Ginette Neveu", situé 16-28, rue Ginette-Neveu (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 372]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris AVF accueil" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 210]

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 235]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 163]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux dans la cuisine du lycée municipal d'Enseignement technique Clément-Ader (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 300]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et de vitrification des parquets à l'école élémentaire 13, rue Vulpian (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 346]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 367]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club populaire sportif du 10e" une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange aux Belles (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 322]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - DDE du Val-de-Marne), une convention pour le règlement des prestations effectuées en annexe à la réalisation des travaux de dépose de la couverture de l'autoroute A6b. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 149]

DAUC 261 - Location par bail emphytéotique à la Fondation Michelle DARTY de la propriété communale située 72, avenue Félix-Faure (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de la demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 377-1°]

Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 242]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 171]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 473]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 8e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 491]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 165]

Subvention à l'association Grimpe Paris 13 (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 480]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 410]