Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "La Guinguette pirate" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75.056.00.80.055 signé avec la société "Bellegarde" absorbée par la société "Buhrmann France Image". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 209]

Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAEE 25]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 4e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 488]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, des Transports et du Logement, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2001. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DRH 72]

Approbation de modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la livraison, le montage de mobilier, tapis et matelas de change, poussettes et transats destinés aux établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 167]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 348]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" (18e) pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 433]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 169]

Déclassement d'un volume du domaine public de voirie situé sur la totalité de l'emprise du passage Antoine-Carême (1er). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 283]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert européen pour la réalisation d'une prestation de surveillance et de protection du chantier pendant les travaux de modernisation et de restauration du musée du Petit-Palais (8e) - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 333]

Approbation du principe de réalisation de la 2e phase des travaux de ravalement au stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 330]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 6e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 489]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris-Musées" (2e), un contrat de transaction pour le règlement de la délégation pour l'animation des musées de la Ville de Paris. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 425]

Autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble situé 54-56, rue de la Folie-Regnault, 169, rue de la Roquette, 8, impasse d'Aunay (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l'audiovisuel. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 278]

Approbation du principe de la réfection de la couverture, de la modernisation et de la révision des menuiseries extérieures avec remplacement de stores à la mairie du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 222]

Subvention à l'association "Petits Chanteurs de Lutèce et Maîtrise de Lutèce" (5e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 2]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 464]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 352]