Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer seize marchés en régularisation sur diverses prestations. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 154]

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina Sport" (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 574]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Beaujon", 208; rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). M. Jean-François LEGARET et M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 506]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 366]

Subvention à l'association "Rideau rouge", Draveil (Essonne). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 430]

Subvention à la Compagnie Faim de siècle (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 346]

Acquisition par la Ville de Paris de la piscine Keller, propriété de "La Poste", située 14, rue de l'Ingénieur Robert-Keller (15e). M. Gérald GUELTON, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports et de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 264]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 471]

Subvention à l'association "Télé-Entraide-Région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 233]

Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 393]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 171]

Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (B.I.M.C.) (4e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 383]

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (A.P.T.P) (16e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 446]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d'intégration, dont un atelier-logement et un local associatif situé 39, rue des Poissonniers (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 361]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 357]

Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 254]

Approbation du principe de la rénovation totale de couvertures ainsi que l'aménagement de bureaux et de vestiaires à la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction relatif à l'indemnisation de M. TAILLIBERT suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de restructuration du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 361]