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Decembre 2000

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> Conseil général (68)

Déliberation

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Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques et de la lustrerie de l'escalier d'honneur et de la salle des fêtes de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 348]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de panneaux ajourés pour grilles d'arbre en fonte GS ou en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, des Transports et de la Voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 157]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement à l'école élémentaire, 13, 15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 324]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de la Ville de Paris à Mme Danièle MELIVA-SEDNAOUI, copropriétaire bailleur d'un logement soumis à un loyer intermédiaire, dans le cadre de travaux de confortation sur parties communes dans l'immeuble situé 71, rue Myrha (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 376]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 466]

Subvention à la Fédération française de Gymnastique (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 482]

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Institut international bouddhique" (12e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 405]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour le fonctionnement des 3 activités de son centre social en faveur de l'enfance et de la famille. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 208]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer seize marchés en régularisation sur diverses prestations. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 154]

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina Sport" (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 574]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Beaujon", 208; rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). M. Jean-François LEGARET et M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 506]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 366]

Subvention à l'association "Rideau rouge", Draveil (Essonne). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 430]

Subvention à la Compagnie Faim de siècle (11e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 346]

Acquisition par la Ville de Paris de la piscine Keller, propriété de "La Poste", située 14, rue de l'Ingénieur Robert-Keller (15e). M. Gérald GUELTON, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports et de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 264]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 471]

Subvention à l'association "Télé-Entraide-Région parisienne - personnes âgées" (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 233]

Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 393]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 116]