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Decembre 2000

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 171]

Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (B.I.M.C.) (4e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 383]

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (A.P.T.P) (16e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 446]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d'intégration, dont un atelier-logement et un local associatif situé 39, rue des Poissonniers (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 361]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 357]

Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 254]

Approbation du principe de la rénovation totale de couvertures ainsi que l'aménagement de bureaux et de vestiaires à la mairie du 16e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction relatif à l'indemnisation de M. TAILLIBERT suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de restructuration du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 361]

Subvention à l'association "Signé Paris" (2e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé du Développement économique, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAEE 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris avec l'association "Inter 17 Culture Jeunesse" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub 17, 47, rue de Saussure (17e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 522]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 356]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 468]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 362]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Ginette Neveu", situé 16-28, rue Ginette-Neveu (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 372]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris AVF accueil" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 210]

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 235]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 163]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux dans la cuisine du lycée municipal d'Enseignement technique Clément-Ader (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 300]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et de vitrification des parquets à l'école élémentaire 13, rue Vulpian (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 346]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 367]