Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

> Conseil municipal (421)

> Conseil général (68)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club populaire sportif du 10e" une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange aux Belles (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 322]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - DDE du Val-de-Marne), une convention pour le règlement des prestations effectuées en annexe à la réalisation des travaux de dépose de la couverture de l'autoroute A6b. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 149]

DAUC 261 - Location par bail emphytéotique à la Fondation Michelle DARTY de la propriété communale située 72, avenue Félix-Faure (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de la demande de permis de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 377-1°]

Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 242]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 171]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 473]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 8e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 491]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 165]

Subvention à l'association Grimpe Paris 13 (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 480]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e) une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 410]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Amandiers" et du centre d'animation et d'hébergement "Louis-Lumière" (20e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 528]

Subvention a l'association "Union des institutions sociales du 6e". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 92]

Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 300]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration générale de la crèche collective, 22, rue Lauzin (19e). Désignation du maître d'oeuvre. Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire relative à cette opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 312]

Subvention à l'association "Demi-soupir à Paris" (5e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 404]

Subvention à la S.A.R.L. "Solo Limited", gérante du cinéma "Le Brady" (10e), afin de maintenir une programmation originale dans ce cinéma. Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 413]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 358]

Subvention à l'association "APEL Saint-Michel-de-Picpus" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 535]

Subvention à l'association "La Pirecua" (20e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 SGRI 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres constatés à l'école maternelle, 18, rue Gros (16e), suite aux travaux réalisés par l'entreprise "SCGPM". M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 226]