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Decembre 2000

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Dunois" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 515]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPE 118]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 448]

Subvention à l'association "Service de santé Arc-en-Ciel" du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 111]

Subvention à l'association "Maison du Film Court" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 414]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'une chaîne de chromatographie liquide haute performance avec détection UV-visible à barrette de diodes, couplée à un détecteur de spectrométrie de masse pour le laboratoire de toxicologie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PP 131]

Subvention au Club de la presse sportive (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 386]

Subvention à "l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 103]

Subvention compensatrice du loyer dû par le Centre associatif Mesnil-Saint-Didier pour l'occupation de locaux situés 25, rue Mesnil (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 237]

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 451]

Subvention à la Fédération française de baseball-softball et cricket (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 388]

Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Culture loisirs sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 517]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum animation loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles - Le Marais, 6 à 8, place Carrée, Forum des Halles (1er). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 503]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation d'un local situé 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 530]

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en vue de la réalisation de l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et d'aménagement extérieur des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e) (lot n° 6 plomberie - chauffage - ventilation). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 394]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e), une subvention de la Ville de Paris à l'association "PACTE de Paris", mandatée par M. Mohammed AMOKRANE, copropriétaire occupant d'un logement situé 32, rue de Laghouat, pour des travaux privatifs de réfection électrique, de maçonnerie et de plomberie. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 374]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du préjudice subi par des riverains du domaine public fluvial de la Ville de Paris, par suite de la rupture de la digue sur le canal du Clignon à Montigny-l'Allier (Aisne), survenue dans la nuit du 21 au 22 octobre 2000 à 2 H 30 du matin. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 165]

Subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris une convention décrivant les modalités de son versement. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 359]