Paris Politiques
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Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 462]
Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 SGRI 44]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la MATMUT, assureur de M. Sévérino OBERTELLI, suite aux dégâts occasionnés par l'engorgement d'un chêneau du bâtiment municipal situé 5, rue Curial (19e) dans l'appartement de ce dernier, 3, rue Curial (19e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 176]
Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Culture, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 CAB 29]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "MPI action" pour le réaménagement et la décoration du centre d'animation "Mathis" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 427]
Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 370]
Subvention à la Section du 19e de l'Association des combattants prisonniers de guerre et combatttants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 219]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris, profession, sport et jeunesse" (13e) une convention en vue de la mise en place de structures de conseils et d'informations. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 450]
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 496]
Création d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à ces personnels. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PP 125]
Subvention exceptionnelle à l'association "CARAMEL" (12e), pour la mise en œuvre d'une crèche innovante en appartements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association pour la réalisation et le fonctionnement de cette crèche innovante. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 108]
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des Sports du 3e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 487]
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Rachel GARGUIR, copropriétaire occupant d'un logement situé 50, rue des Envierges (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 384]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat d'espaces publicitaires dans l'Officiel des Spectacles, Pariscope et Zurban, pour les campagnes de communications 2001 des opérations "Invitations de Paris". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 427]
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 173]
Subvention à l'association "Enfance et Cinéma" (1er). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 416]
Troisième avenant à la convention du 27 mai 1991 déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PP 127]
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 351]
Attribution des dénominations "villa de l'Astrolabe" et "villa du Mont-Tonnerre" à 2 rues du 15e arrondissement. M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 259]
DAUC 261 - Cession à la Fondation Michelle Darty de l'immeuble communal situé 35 bis - 37, rue Falguière (15e), en vue de la réalisation d'un foyer d'accueil pour handicapés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des handicapés et M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 377-3°]
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