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Decembre 2000

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> Conseil général (68)

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PJEV 143]

Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 105]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 476]

Subvention à l'association "Eveil sportif et culturel de l'école du Sacré-Coeur" (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 407]

Subvention à l'association "Sirius" (14e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 382]

Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 21, 39 et 81, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 13e, 14e, 15e, 17e et 18e arrondissements. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative à l'ensemble immobilier commun sis 9-11-17, rue Emile-Durkheim (13e), comportant notamment une crèche collective et un logement de fonction. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 224]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 172]

Approbation du principe de l'exécution des travaux d'entretien et d'amélioration du canal Saint-Martin (10e, 11e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte de Clignancourt (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PJEV 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'animation et de loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 507]

Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 290]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 474]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 578]

Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 AP 1]

Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Air. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 537]

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 533]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Point-du-Jour" (16e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 520]

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 180]