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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval - traitement des boues d'Achères en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-18°]

Demande d'autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. Freddy MONTENOT en réparation des dommages subis par son véhicule en stationnement sur le parking de l'atelier d'Issy les Moulineaux sis 19 voie AD 15 (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre Marc MIMRAM d'une part un avenant au marché de travaux BEC Frères/CHARPENTIER PM d'autre part pour l'aménagement du passage souterrain pour piétons, quai des Tuileries (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 177]

Opération "Promenade plantée". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 170-3°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres relatif à la reconstruction de deux escaliers et du mur de soutènement rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 180]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 1x8 sur le site Seine Centre de La Briche en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-14°]

Vœu tendant à ce que dans les écoles, collèges et lycées parisiens un temps soit consacré à l'histoire de l'esclavage. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 96]

Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Volley-Ball à Levallois-Perret (Haut-de-Seine). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 518]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 2x8 sur le site Seine Aval en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-20°]

Fixation des tarifs de curage des égouts et des branchements particuliers constituant les parties privatives du réseau d'assainissement, applicables au 1er janvier 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 145]

Fixation en euros des tarifs et redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour l'année 2002. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 89]

Vœu relatif à l'organisation de la 2e édition des Etats généraux de la vie étudiante. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 93]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 42]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers de la Circonscription Fonctionnelle des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 150-7°]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un contrat de transaction avec la société "ABC Concept Sécurité". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLTI 74]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 120]

Budget 2002 de la convention Ville de Paris - O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas Belleville (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (O.L.A.P.). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, à 3 lots, en vue de l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour l'aide à la prévention des noyades pour les piscines Jean-Taris (5e) et Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 515-2°]

Autorisation à M. le M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord cadre Aménagement et Réduction du Temps de Travail spécifique aux assistant(e)s maternel(le)s de la Ville de Paris, affecté(e)s dans les crèches familiales municipales et création d'une indemnité compensatrice de jours de réduction du temps de travail. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 201]