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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage de l'école maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 393]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à la micro- informatique, dans le cadre du programme de qualification "Utilisateurs de Logiciels", pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 64]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en deux lots pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans le bois de Vincennes, le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard à La-Celle- Saint-Cloud (Yvelines) principalement et en région Ile-de-France. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 250]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité laboratoires - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 155]

Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 135]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 392]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 176]

Vœu relatif aux travaux d'impression. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 89]

Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir des servitudes de vue au profit de "Espaces Ferroviaires Aménagement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 164-1°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement et de mise en sécurité dans la cour de l'école maternelle, 31, rue des Maraîchers (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 380]

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PP 86]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 57-59, rue de Reuilly (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 416]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle de change au 1er étage de la crèche collective 4, rue Marie-Laurencin (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 362]

Vœu tendant à ce que soient étudiées les modalités qui permettraient aux habitants d'une rue qui change complètement de nom et qui apporteraient la preuve d'un coût lié à la modification du nom de cette rue, d'obtenir une aide proportionnée. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 97]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGCP 28]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de la cour de l'école maternelle, 15, rue Elisa-Lemonnier (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 390]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS situé 54, 56 et 58 rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 329-2°]

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 329-1°]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers chargés du nettoiement de la voie publique ou de la surveillance de la collecte en soirée des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement au repos fixe, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 150-3°]

Zone d'aménagement concerté "Chalon". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 170-2°]