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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation de travaux de climatisation de l'Etat Civil à la Mairie du 11e arrondissement, place Léon-Blum (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 414]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des portes automatiques et de réfection de l'étanchéité des terrasses du marché couvert "Riquet" situé au 36-38, rue Riquet (19e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 413]

Approbation du principe de la fourniture et de la distribution de repas aux élèves de l'Ecole Du Breuil. (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 81]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Finances et des Affaires Economiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Modalités d'application de l'horaire variable. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 137-2°]

Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers et chefs égoutiers affectés à la permanence des égouts de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-9°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes de la piste et aménagement des abords du centre sportif Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 559]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire 166, rue de Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 407]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses et de la couverture à l'école maternelle, 12, rue Monceau (8e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 374]

Subvention à l'association des commerçants des rues Lepic-Abbesses (18e) pour la réalisation d'animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 139]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels des musées de la Ville de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 495]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité frigoriste - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 157]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Logement et de l'Habitat, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 336]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection d'un escalier en bois ainsi que du préau à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 363]

Subvention à la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGCP 30]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réseau d'alimentation d'eau à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 384]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval de Pierrelaye en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-19°]

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGCP 31]

Fixation des modalités d'organisation du travail du responsable du site de la visite publique des égouts à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-7°]

Approbation du tableau de roulement des emplacements forains de 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 145]

Vœu relatif au plan local d'occupation publicitaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 88]