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Decembre 2001

Conseil Municipal

Débat

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53 - Vœu n° 18 présenté par Mme DREYFUSS relatif au projet de délibération DASCO 232 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

28 - 2001, ASES 148 - Subvention à l'association "Les restaurants du coeur de Paris" (10e) pour la prise en charge des frais de location et de chauffage de plusieurs centres parisiens de distribution de repas aux personnes démunies de Paris. - Montant : 1.138.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

107 - QOC 2001-610 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative aux inscriptions sur les listes électorales Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

96 - QOC 2001-601 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" du XIVe arrondissement à M. le Préfet de police concernant les accidents de la circulation survenus sur les boulevards des Maréchaux dans le 14e arrondissement depuis 1997 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

58 - 2001, DAUC 181 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. des biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à la S.E.M.A.P.A. de déposer un permis de démolir et de construire. - Autorisation à "Meunier promotion" de déposer un permis de construire Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

48 - 2001, JS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club des Gobelins" (13e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

83 - QOC 2001-566 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux autorisations de tournage de films délivrés par la Mairie de Paris et par la Préfecture Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

56 - 2001, DAUC 165 - Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

18 - IV - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au budget alloué à la solidarité internationale Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

106 - QOC 2001-609 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur la réglementation en vigueur concernant le survol de la Capitale Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

93 - QOC 2001-580 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les accidents qui se sont produits sur le réseau parisien de chauffage urbain Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

94 - QOC 2001-581 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le transfert du "marché exotique" à Château rouge (18e) à la périphérie de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

70 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

10 - 2001, DFAE 129 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

12 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

65 - 2001, DLH 326 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

48 - 2001, DFAE 136 - Convention de délégation de service public avec l'EURL DADOUN Père et fils pour la gestion du marché découvert "Beauvau" (12e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

64 - 2001, ASES 128 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites souris du Mont" (14e) pour le fonctionnement d'une halte-crèche de 18 places située 26, rue du Saint-Gothard (14e). - Montant : 434.634 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001