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Decembre 2001

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Débat

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28 - 2001, DFAE 119 - 2°) Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

73 - 2001, JS 519 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 192.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

61 - 2001, DASCO 229 - Fixation pour 2002 du prix d'achat aux Caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

62 - 2001, DPA 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

58 - Vœu n° 69 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif au dispositif A.J.I., (Antennes jeunes information) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

31 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

24 - 2001, DFAE 135 - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

63 - 2001, DAC 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié signé avec l'association "ATC international" en vue de l'organisation d'une manifestation culturelle "Nuit blanche", organisée les 23 et 24 mars 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

26 - 2001, DFAE 119 - Rapport de présentation au Conseil de Paris par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, et budget 2002. - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement ; - Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2002 ; - Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ; - Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ; - Annexe : politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes handicapées ; - Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ; - Tableaux annexes : état du personnel ; - Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie ; - Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ; - Etat des immobilisations : volume 1 : immobilisations corporelles ; volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ; volume 3 : immobilisations financières ; - Bilan comptable des marchés (année 2001 Tome 1 et Tome 2) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

21 - 2001, DPE 116 - Fixation, à compter du 1er janvier 2002, du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte). - Budget annexe de l'Assainissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

27 - 2001, DFAE 119 - 1°) Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

66 - 2001, DAUC 182 - Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de la Société civile immobilière "Boucicaut", filiale de la Caisse des dépôts et consignations, le terrain et les bâtiments de l'ancien hôpital Boucicaut Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

47 - 2001, DAUC 195 - Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 2000 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

35 - 2001, DPA 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de 64 bureaux, 5 antichambres, 2 galeries, 3 cages d'escalier et 2 sanitaires à l'Hôtel-de-Ville de Paris (4e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

57 - 2001, PP 74 - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

50 - 2001, DVD 184 - Modification des tarifs d'entrée dans les toilettes publiques au 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché sur les sanisettes avec la société "SEMUP" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

43 - 2001, DFAE 146 - Communication sur le projet de filialisation du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

9 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001