Paris Politiques
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39 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
45 - 2001, DFAE - DRH 116 - Créations et suppressions d'emplois de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
6 - Discussion budgétaire générale
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
60 - Vœu n° 71 déposé par M. GAREL relatif à la mort de M. SALUMU NSUMBU
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
13 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
4 - Evocation d'un incendie survenu quai de la Mégisserie
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
37 - 2001, DFAE 111 - Convention d'occupation et d'exploitation de l'établissement dénommé "Pavillon du lac Montsouris" (14e)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
32 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
77 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
19 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
25 - 2001, DFAE 120 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
20 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
74 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
59 - Vœu n° 70 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif aux moyens affectés à la mise en place des contrats de sécurité d'arrondissement
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
53 - Vœu n° 67 déposé par M. GAREL au nom du groupe "Les Verts" relatif à la rue Durantin, dans le 18e
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
36 - Vœu n° 58 déposé par M. Gilles ALAYRAC relatif à l'affichage publicitaire
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
5 - Absence et départ
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
3 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
54 - Vœu n° 68 déposé par M. POZZO-DI-BORGO, au nom du groupe U.D.F., concernant l'aménagement de la sortie de l'école Paul-Claudel située rue de Grenelle (7e)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
42 - Adoption des projets de délibération relatifs à la réduction du temps de travail. 2001, DRH 159, DFAE 137, DLTI 87, DLTI 88, DVLR 117, DAEE 33, DVD 198, DPE 151, DPE 150, PJEV 99, DPP 9, ASES 196, ASES 197, ASES 198, ASES 199, ASES 201, JS 570, DASCO 254, DPA 458, DLH 336, DAC 447, DAC 493, DAC 495, DAC 497
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
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