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Decembre 2001

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Débat

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39 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

45 - 2001, DFAE - DRH 116 - Créations et suppressions d'emplois de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

6 - Discussion budgétaire générale Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

60 - Vœu n° 71 déposé par M. GAREL relatif à la mort de M. SALUMU NSUMBU Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

4 - Evocation d'un incendie survenu quai de la Mégisserie Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

37 - 2001, DFAE 111 - Convention d'occupation et d'exploitation de l'établissement dénommé "Pavillon du lac Montsouris" (14e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

32 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

77 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

19 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

25 - 2001, DFAE 120 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

20 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

74 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

59 - Vœu n° 70 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif aux moyens affectés à la mise en place des contrats de sécurité d'arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

53 - Vœu n° 67 déposé par M. GAREL au nom du groupe "Les Verts" relatif à la rue Durantin, dans le 18e Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

36 - Vœu n° 58 déposé par M. Gilles ALAYRAC relatif à l'affichage publicitaire Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

5 - Absence et départ Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

54 - Vœu n° 68 déposé par M. POZZO-DI-BORGO, au nom du groupe U.D.F., concernant l'aménagement de la sortie de l'école Paul-Claudel située rue de Grenelle (7e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

42 - Adoption des projets de délibération relatifs à la réduction du temps de travail. 2001, DRH 159, DFAE 137, DLTI 87, DLTI 88, DVLR 117, DAEE 33, DVD 198, DPE 151, DPE 150, PJEV 99, DPP 9, ASES 196, ASES 197, ASES 198, ASES 199, ASES 201, JS 570, DASCO 254, DPA 458, DLH 336, DAC 447, DAC 493, DAC 495, DAC 497 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001