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Decembre 2001

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Débat

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78 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

67 - 2001, DAUC 188 - Aménagement du site de la Porte des Lilas (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la S.E.M.A.V.I.P. chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de la Porte des Lilas et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

70 - Vœu n° 80 présenté par le groupe "Les Verts" pour que le nom de René Dumont soit donné à une rue de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

52 - Vœu n° 66 présenté par Mme KUSTER au nom du groupe R.P.R. relatif à un plan de circulation réduit le dimanche Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

44 - 2001, SGCP 31 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

11 - 2001, PJEV 77 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

22 - 2001, PJEV 77 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2002. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

55 - 2001, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherche et de sécurité une convention de coopération relative à l'exécution d'une étude épidémiologique portant sur la population des égoutiers Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

33 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

71 - Vœu n° 81 présenté par M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les problèmes des locaux associatifs dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

18 - Vœu n° 1 présenté par les groupe "Les Verts" relatif au budget du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

75 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

49 - 2001, DFAE 145 - Projet de tableau de roulement des emplacements forains isolés pour 200 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

2 - 2001, ASES 204 G - Subvention à la Fédération "O.P.A.L.S." (Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA) (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

7 - 2001, ASES 273 G - Subvention à l'association "L'Ecole des parents et des éducateurs d'Ile-de-France" (11e) pour le Café des parents. - Montant : 300.000 F Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

9 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

4 - 2001, ASES 204 G - Subvention à la Fédération "O.P.A.L.S." (Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA) (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention (suite) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

6 - 2001, ASES 233 G - Subvention à l'Association pour la défense des familles et de l'individu (18e). - Montant : 160.000 F Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001