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Decembre 2001

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Débat

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36 - 2001, DRH 173 - Organisation des voeux du Maire de Paris à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

40 - 2001, DVD 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour augmenter la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

128 - VIII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-594 Question de Mme Pénélope KOMITES, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux nuisances causées par l'activité de la zone de fret ferroviaire de la halle Gabriel Lamé dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

87 - QOC 2001-570 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative au respect du code de la route par les conducteurs d'autobus Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

26 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

76 - QOC 2001-616 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'information des élus par les services de la Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

111 - IV - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-456 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la situation des Polonais arrivés clandestinement qui campent place Maurice-Barrès (1er) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

113 - V - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-573 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'attribution du nom d'Albert OUZOULIAS à une rue de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

127 - QOC 2001-576 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences de l'application du plan "Vigipirate" sur l'activité des théâtres et des musées Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

71 - I - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2001-584 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police sur l'organisation d'une nocturne par semaine dans les mairies d'arrondissemen Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

75 - QOC 2001-615 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative aux musiciens ambulants dans les couloirs du métro et les rames des trains Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

69 - Observations sur le déroulement de la séance des questions orales Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

77 - QOC 2001-617 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'organisation et les compétences de l'Inspection générale de la Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

15 - I - Question d'actualité de MM. DOMINATI et BOHBOT à M. le Maire de Paris relative à un projet d'installation d'un Resto du Cœur" dans les anciens locaux de la SERNAM sis au 6, rue Rambuteau Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

119 - QOC 2001-590 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant les amendes infligées aux sans abri satisfaisant leurs besoins dans les lieux publics Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

25 - Vœu relatif à une plainte de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée au titre de la disparition de biens mobiliers appartenant au Crédit municipal de Paris survenue dans les locaux de cet établissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

115 - QOC 2001-600 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du centre de physiologie et de médecine du sport de l'hôpital Cochin (14e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

68 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

37 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

85 - QOC 2001-568 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant le financement des travaux du C.I.O. des 8e et 16e arrondissements Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001