Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

49 - 2001, JS 561 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Hermant (19e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 562 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Champerret (17e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 563 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Suzanne-Berlioux (1er), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 564 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Vallerey (20e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. 2001, JS 565 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Roger-Le-Gall (12e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 566 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Pontoise (5e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001


45 - 2001, JS 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Forum animation loisirs" pour la gestion du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er).2001, JS 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Centre d'animation Point du jour" pour la gestion du centre d'animation "Point du jour" (16e).2001, JS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Inter 17 Culture Jeunesse" pour la gestion du centre d'animation "Interclub" (17e).2001, JS 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Loisirs animation Epinettes" pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e).2001, JS 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" pour la gestion des centres d'animation Brancion, Cévennes, Frères-Voisin et de l'espace "Paris Plaine" (15e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001


24 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <