Paris Politiques
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29 - 2001, DFAE 119 - 3°) Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2002
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
12 - 2001, CAS 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
10 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
68 - 2001, DAUC 170 - Z.A.C. "Bercy", Z.A.C. "Chalon" et opération "Promenade plantée". - Modification des traités de concession signés avec la S.E.M.A.-EST
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
23 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
69 - 2001, DAUC 201 - Substitution de la dénomination "rue du Chevalier de Saint-George" à celle de "rue Richepance" dans les 1er et 8e arrondissements
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
72 - 2001, SGRI 42 - Subvention à l'association "Kalinioro Rommou Hannie-Cirée" en vue de développer Kalinioro, village francophone du Sahel au Mali de 3.000 habitants et d'assurer sa survie
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
56 - 2001, DPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
30 - 2001, DFAE 119 - 4°) Relèvement des tarifs, des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
46 - 2001, DRH 176 - Versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée, au titre de 2002, à l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 653.912 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
14 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
7 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
8 - Rappel au règlement
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
17 - Discussion budgétaire générale. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
41 - Débat relatif à la réduction du temps de travail
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
15 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001
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