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Decembre 2001

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Débat

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29 - 2001, DFAE 119 - 3°) Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

12 - 2001, CAS 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

10 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

68 - 2001, DAUC 170 - Z.A.C. "Bercy", Z.A.C. "Chalon" et opération "Promenade plantée". - Modification des traités de concession signés avec la S.E.M.A.-EST Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

23 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

69 - 2001, DAUC 201 - Substitution de la dénomination "rue du Chevalier de Saint-George" à celle de "rue Richepance" dans les 1er et 8e arrondissements Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

72 - 2001, SGRI 42 - Subvention à l'association "Kalinioro Rommou Hannie-Cirée" en vue de développer Kalinioro, village francophone du Sahel au Mali de 3.000 habitants et d'assurer sa survie Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

56 - 2001, DPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

30 - 2001, DFAE 119 - 4°) Relèvement des tarifs, des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

46 - 2001, DRH 176 - Versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée, au titre de 2002, à l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 653.912 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

14 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

7 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

8 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

17 - Discussion budgétaire générale. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

41 - Débat relatif à la réduction du temps de travail Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

15 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001