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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 6e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 205]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 573]

Subvention à l'Association Interculturelle de Production, de Diffusion et de Documentation Audiovisuelles (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 295]

Subvention à l'Association des Locataires de Montmartre aux Artistes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 467]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Léo Lagrange Solidarité Internationale", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 33]

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 498]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs au management, à l'organisation et à la communication pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 128]

Subvention à l'association "Roller Club de France" (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 397]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 453]

Subvention au Stade Olympique de Paris (13ème arrondissement). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 469]

Subvention au Comité des résidents du quartier Plaisance-Pernety (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 267]

Subvention à l'association CREE (Créer, Respirer, Exister) (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 413]

Subvention à l'association "Théâtre du Voyage intérieur" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 434]

Subvention au "Comité des Fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 79]

Subvention au Comité d'Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre des Sections des Ordres nationaux et des Associations patriotiques (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 184]

Subvention à l'association P.O.P (Petits Oiseaux Production) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 308]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 41]

Subventions à diverses associations organisant des centres de loisirs privés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 222]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 16ème arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 215]

Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Hermant (19e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 561]