Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "En Avant de Paris" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 444]

Subvention à l'association "Paroles de théâtre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 402]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "C.L.E.E.S." pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 525]

Z.A.C. "Paris Rive gauche". - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à la S.E.M.A.P.A. de déposer un permis de démolir et de construire. - Autorisation à "Meunier Promotion" de déposer un permis de construire. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 181]

Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 71]

Subvention à la Compagnie théâtrale ZAP, Cigogne (Indre-et-Loire), pour la création de la comédie musicale "Chance" au Théâtre Dejazet en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 157]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention-type avec 13 établissements privés du premier degré sous contrat en vue du versement du forfait périscolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 257]

Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 157]

Subvention à l'association "Comité Saint Germain des Prés" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 421]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 14e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris en faveur de la société "FirstMark Communications France". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 122]

Approbation des tarifs d'accès au stade Sébastien-Charléty (13e) pour les usagers, à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service publique de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro de ce contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 547]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 196]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de vêtements de travail 100 % coton destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLTI 53]

Subvention à l'association "Grimpe Paris 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 523]

Restauration de la façade de l'église Saint-Roch de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 52]

Subvention à l'association Ame Art Cordes (9e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 369]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 123]

Subvention à l'association "Théâtre Guignol" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 417]

Vœu concernant la dénomination de la rue Paulin-Méry dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 69]