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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Société du Théâtre Montparnasse" (14e) une convention en vue de la réalisation des travaux de climatisation de sa salle de spectacle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 424]

Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 488]

Réduction du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé et du sursis à statuer sur le secteur "Cité Leroy" (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "U.C.P.A." (13e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 584]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 197]

Subvention à l'association "Zef'compagnie" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 346]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation restructuration comprenant 31 logements locatifs à usage social, situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 205]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 249]

Vœu relatif au dégrèvement de la taxe d'habitation pour les locataires des organismes H.L.M. de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 71]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire 105, rue Lemercier (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 343]

Autorisation à M. Le Maire de signer une convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). - Subvention à ladite fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 350]

Vœu concernant l'offre de produits issus du commerce équitable à la buvette de l'Hôtel-de-Ville. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 60]

Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes, et du programme des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 135]

Subvention à l'association "Foyer-club des îles" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 37]

Subvention à l'association "L'Equipage du Captain cap" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 478]

Subvention à l'association "Gym Douce Pour Tous" (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 513]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 157]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police - Individualisation d'une autorisation de programme de 505.000 euros TTC (3.312.582,85 F TTC) pour financer le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments sis 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PP 77]

Subvention à l'association "C.I.R.C.E." (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 415]

Requalification de l'îlot "Camille Flammarion" de la Cité Montmartre, situé boulevard Ney entre les rues Camille-Flammarion et Eugène-Fournière (18e). - Attribution d'une subvention de la Ville de Paris à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris pour le financement des aménagements extérieurs. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C de Paris en vue du financement des travaux réalisés pour les locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 265]