DECEMBRE 2001 [2001 DPA 340]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur Appel d'Offres Ouvert en 9 lots, pour la fourniture et la livraison d'appareils électroménagers destinés aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris du 1er et 2d degrés, ainsi qu'aux activités périscolaires municipales pour l'année 2002 avec reconduction expresse en 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 256]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Direction de la Protection de l'Environnement et le traitement des déchets industriels. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 131]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de restaurant dénommé "Pavillon Montsouris" (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 111]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction dans les services relevant de la DLTI de la Mairie de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLTI 87]

Approbation du principe de prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande relatifs aux prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 426]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval - traitement des eaux d'Achères en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-17°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 326]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 1, rue Levert (20e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 320]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, de l'atelier des crèches et des personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie de Paris et du département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 199]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la conduite des véhicules poids lourds au roulement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 150-4°]

Communication n° 3 sur les arrêtés d'engagement du 24 septembre du 31 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 131]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux à la crèche, 8, rue Bossuet (10e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 388]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 152]

Vœu relatif au budget du C.A.S.V.P. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26468 concernant les travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 337]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et techniciens de laboratoire du C.R.E.C.E.P. de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-1°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 341]

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 121]

Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir une parcelle de terrain de 9,70 mètres carrés au 85, rue de la Procession (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un lot de volume destiné à la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" à l'angle de la rue de la Procession (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 164-2°]