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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 176]

Fixation de la nature des épreuves et des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des désinfecteurs des étuves de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'agents en raison d'incidents dont la Ville de Paris est responsable. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 129]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des dessinateurs et dessinatrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 151]

Attribution d'une subvention à l'Association "Entraide scolaire amicale" située dans le Val de Marne et oeuvrant dans le 4e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 35]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 187]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique la piscine, route des lacs à Passy (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 274]

Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Suzanne-Berlioux (1er), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 563]

Vœu relatif à la restauration de l'Hôtel de Chalon-Luxembourg, 26, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 72]

Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires (PRM) et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 251]

Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 15e arrondissement (restauration scolaire). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 214]

Subvention à l'association "Compagnie de l'Alambic", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 350]

Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris - Europe de la Ville de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 40]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement commercial Pierre Lescot, 35, rue des Bourdonnais (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les trois marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : modernisation des menuiseries extérieures ; couverture du bâtiment sur cour ; réfection de peintures. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 329]

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 549]

Subvention au Comite des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 94]

Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés n° 75-056-00-80-001 et n° 75-056-00-80-033 signés avec la société "RONEO". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 177]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique TIGRE de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L W.B, située 21 rue de Fécamp (12e) pour le fonctionnement du cirque du Grand Céleste implanté porte des Lilas (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 313]