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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 97]

Approbation des modalités de passation d'un contrat de transaction avec la société "Compuware France". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLTI 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 21 à la convention signée le 14 mars 1983 entre la Ville de Paris et l'Ecole spéciale des travaux publics. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris, Suresnes (Hauts-de-Seine) pour la 4e édition du festival de danse contemporaine "Faits d'Hiver - Danses d'Auteurs" du 2 au 26 janvier 2002 au Théâtre du Lierre, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 397]

Subvention à l'association "Signe et Eau" (11e) pour le développement de son projet culturel, au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 174]

Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 187]

Subventions aux associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 400]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée avec l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 200.000 F (30.490 euros) à l'association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAEE 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Football Club des Gobelins" (13e). Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 450]

Subvention à l'association "Oeuvre des Layettes" (8e) pour son action d'aide sociale menée au profit des jeunes mères démunies à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 143]

Subvention à l'association "Goutte d'Or Avenir" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens, principalement du 18e arrondissement, durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 367]

Subvention à l'Institut Cervantes (8e), pour l'organisation d'un festival de cinéma argentin à Paris "La Sudestada". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 451]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Forum Animation Loisirs" (F.A.L.), pour la gestion du centre d'animation Les "Halles-Le-Marais" (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 369]

Subvention exceptionnelle à l'association "Les lecteurs - livreurs publics", à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 483]

Conversion en euros des tarifs relatifs à la vente sur support papier du plan parcellaire et des plans d'ensemble édités par la Mairie de Paris, à la vente du plan parcellaire sur support informatique, aux droits de reproduction desdits plans, à la vente des copies des documents réglementaires ou joints aux délibérations approuvées par le Conseil de Paris, à la vente des documents constitutifs du PLU de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAUC 177]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 R. 237]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'extension du réseau canalisé du bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 91]

Subvention au Comité du 8e de la F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Le Musée en Herbe" situé dans le Jardin d'Acclimatation, Bois de Boulogne (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 485]

Subventions aux associations de la Fédération des associations d'arts graphiques et plastiques et de la Fédération des salons historiques du Grand Palais. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 432]