Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mag Jeunes Gais". - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 532]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité équipements sportifs - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 166]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité logistique et transport, spécialité exploitation des transports - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ville de Paris et l'association "GRS Paris Centre" (1er). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 435]

Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 32]

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour Les Jeunes" pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 462]

Admission en non-valeurs et remises gracieuses des créances municipales irrécouvrables des exercices 2001 et antérieurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 115]

Subvention à l'association "Théâtre de l'Epouvantail" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 433]

Versement du forfait périscolaire à l'UROGEC, Union Régionale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique et signature d'une convention avec cet organisme afin d'organiser la participation de la Ville au financement des services périscolaires des établissements privés catholiques du premier degré sous contrat. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 241]

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 112]

Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 147]

Subvention à l'association "Compagnie Amour amor" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 456]

Demande de transfert de siège social formulée par la Province de France de la "Congrégation des Sœurs Auxiliatrices". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 574]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 1er arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 200]

Subvention à la caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 526]

Subvention à l'association "Les Artistes du 4e" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 338]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité espaces verts, spécialité horticulture - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 148]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réparation des marches de l'escalier en bois au L.E.C. Maria-Deraismes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 289]