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Decembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre, au marché de contrôle technique et au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la construction d'une école polyvalente de 10 classes, Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits avenants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 161]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d'un auvent à l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 308]

Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans, sise 20, avenue Paul-Appell (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 268]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et la mise en œuvre de prestations de bilan de compétences (bilans professionnels) pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 127]

Approbation des modalités de passation d'un contrat de transaction avec la société "Entretien Maintenance Bâtiment". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLTI 76]

Subvention à l'association "Ombre en Lumière" (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 30]

Subvention à l'association "Collectif Jeune Cinéma" (2e) afin d'organiser la troisième édition du Festival des Cinémas Différents de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 390]

Subvention à l'association Goutte d'Or - Carré d'Art (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 354]

Subvention compensatrice de loyer pour la "Fondation de la France Libre" pour les locaux communaux, 59, rue Vergniaud (13e). M. Christian SAUTTER et Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 59]

Subvention compensatrice de loyer pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2001 à l'association "Centre associatif Mesnil-Saint-Didier", au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil, (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 477]

Subvention à l'Association nationale Jonathan pierres vivantes du 4e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 69]

Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 160]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée BOURDELLE - par Mme Hélène PETERSEN. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 103]

Subvention à l'association "Compagnie M.G. Pessoa" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "R de réel" (3e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 575]

Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DLH 308]

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 482]

Vœu concernant l'information des personnels de la Ville de Paris aux droits en matière de formation continue. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 58]

Subvention au Palais de la Découverte afin de contribuer au financement de la 10e édition de la fête de la science qui s'est tenue à Paris du 15 au 21 octobre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 234]

Subvention à l'association "La Mobile Boutique" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 358]