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Déliberation
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Vœu relatif aux travaux d'impression. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 89]


Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PP 86]


Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 411]


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