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Decembre 2001

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Déliberation

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Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés n° 75-056-00-80-001 et n° 75-056-00-80-033 signés avec la société "RONEO". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 177]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique TIGRE de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L W.B, située 21 rue de Fécamp (12e) pour le fonctionnement du cirque du Grand Céleste implanté porte des Lilas (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 313]

Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 164]

Approbation du principe de réalisation d'une mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage en vue de l'amélioration des conditions d'accès et d'usage des locaux des mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 457]

Subvention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e)°. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 396]

Subvention à l'association "Festival International du Film contre l'Exclusion et pour la Tolérance" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 452]

Subvention à l'association "Mix Movement" (20e), pour l'organisation d'un festival de musiques nouvelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 469]

Subvention à l'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres (14e) et oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 74]

Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 179]

Subvention à des établissements scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 232]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 8e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 Tennis de Table" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 443]

Subvention à l'association "Fox Compagnie", Drancy (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 309]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 R. 238]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Union Sportive Olympiades Massif Central" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 442]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 00/06-020 signé avec la S.A. "L'Image Sartony". Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DGIC 7]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité hygiène et laboratoires - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 146]

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 517]