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Decembre 2001

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Déliberation

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Subventions annuelle de fonctionnement à la Ligue de Paris Ile-de-France de Football (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 571]

Approbation des modalités de relance de divers appels d'offres déclarés infructueux et délibérés selon les dispositions de l'ancien code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 422]

Subvention à l'association "Kokoya international" à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 444]

Politique de la ville - Subventions en faveur d'associations menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE et Mme Martine DURLACH, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPP 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour fixer la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "OLYMPIADES" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 185]

Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 239]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 7e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 206]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 236]

Subvention à l'association "SCENARIO" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 465]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l'école maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 315]

Subvention d'équipement à la Fondation "CASIP COJASOR" pour la halte-garderie "Suzanne et David Lévy", 8, rue de Pali-Kao (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 ASES 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 75 056 00 80 058 signé avec la société RACLET. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DASCO 235]

Subvention à l'association "Cargo 21" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 297]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer à l'Association des Maires de France (A.M.F.) ainsi qu'à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et de procéder au versement de la cotisation 2001 à ces organismes. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVLR 107]

Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" à Onet-le-Château (Aveyron). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 514]

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 542]

Subvention compensatrice de loyer au titre de 2001 à l'association dénommée Fédération française Handisport (20e). MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 569]

Modification de la délibération 2001 DRH 51, en date des 24 et 15 septembre 2001 portant fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude de la Commune de Paris et la participation d'examinateurs(-trices) spéciaux(-ales) à leurs travaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 167]

Subvention à l'association Centre de documentation musicale - bibliothèque Gustav Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 343]

Subvention à l'association "La Ludothèque du 6e arrondissement" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 366]