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Decembre 2001

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Déliberation

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Subvention à l'association "Art et 7ème Art" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 426]

Subvention à la Fédération Française d'Escrime (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 423]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives au déroulement de la fouille d'évaluation archéologique préalable aux travaux de restauration intérieure de l'ancien réfectoire du couvent des Cordeliers (6e), respectivement avec le Ministère de la Culture et de la Communication et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 252]

Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 175]

Mise à jour 2001 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAEE 18]

Fixation en euros à compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 195]

Subvention au Comité de Soutien Européen aux Femmes et Enfants de Birmanie (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Friches Théâtre Urbain pour lui permettre de développer ses activités de création dans le domaine des arts de la rue et l'accueil de compagnies dans ses locaux, 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 311]

Subvention au Comité Immigration Développement Sahel (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 SGRI 31]

Subvention à l'association "Ciné-club ça tourne", (14e), pour soutenir son activité de ciné-club au Cinéma du Panthéon. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 462]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations d'éclairage à l'école élémentaire, 7, rue Gustave-Rouanet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de création d'un placard coupe-feu au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 298]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au stade de la Poterne-des-Peupliers (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPA 270]

Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Roger-Le Gall (12e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 565]

Subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 403]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires divisés en quatre lots. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DFAE 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Les Rénovateurs franciliens", pour l'extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n° 1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 92]

Subvention à l'association "PAL-TAN" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 553]

Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Champerret (17e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 562]

Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2001 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 JS 568]

Vœu relatif à l'autorisation aux "médecins de l'urgence" d'utiliser les couloirs de bus. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 V. 51]