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Decembre 2002

Conseil Général

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant N° 1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de sécurité au lycée-collège Hélène BOUCHER 75, cours de Vincennes 75020 PARIS. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 207]

G - Modification de la délibération n° 2002 ASES-02-162 G, en date du 23 septembre 2002, autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer au nom du Département de Paris une convention avec 15 associations de soins et de services à domicile parisiennes adhérentes à la FASSAD de Paris, concernant leur collaboration temporaire à l'évaluation médico-sociale des demandeurs d'allocation personnalisée d'autonomie à domicile. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 332]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer deux conventions d'adhésion à deux groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de matériels micro-informatiques (gros ordinateurs et serveurs ; périphériques) de marques différentes destinés aux services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DSTI 129]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au collège Roland Dorgelès sis 63, rue de Clignancourt (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 210]

G - Politique de la ville. - Subvention d'un montant de 7.625 euros à l'association "Andromed" sise 67, rue Vergniaud (13e) pour son action de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), dans des sites de la "politique de la ville". Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251-2°]

G - Politique de la ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Accueil Goutte-d'Or" sise 10, rue des Gardes (18e) pour ses actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), dans des sites de la "politique de la ville", et de fixer la participation du Département de Paris au fonctionnement de cette association à un montant global de 28.075 euros pour l'exercice 2002. Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251-5°]

G - Politique de la ville. - Subventions de fonctionnement à l'association "Mission populaire 11e" (Centre social Foyer Picoulet) sise 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251-1°]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au collège Maurice Utrillo sis 100, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 180]

G - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de collectivité destinés aux services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DMG 130]

G - Adhésion du Département de Paris au Réseau de la Flamboyance, association située 3, impasse Poule (20e) (N° SIPA X02722). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 259]

G - Voeu relatif à la convention entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 V. 10]

G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 216]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 13.228 euros à l'association "VILLE-HOPITAL RESEAU PARIS RIVE GAUCHE" sise 126, rue de l'Ouest (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 335]

G - Programme Départemental d'Insertion : dispositif des Espaces Solidarité Insertion (ESI) : intégration de deux nouveaux accueils de jour au dispositif et fixation du montant des participations du Département de Paris au titre de l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 156]

G - Subvention de fonctionnement de 35.065 euros à l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes" (A.L.G.I.) située 11 rue Saint Florentin 75008 PARIS.- Convention entre le Département de Paris et l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes" (A.L.G.I.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 87]

G - Subventions de 152.449 euros concernant 10 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 40]

G - Subvention à l'association Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment et autres activités - groupe Ile-de-France et Nord Pas-de-Calais. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 45]

G - Participation d'un montant de 30.490 euros à l'Association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (APEI de Paris) "Les Papillons Blancs" située 44, rue Blanche 75009 PARIS.- Avenant N°1 à la convention conclue le 12 septembre 2001 entre le Département de Paris et l'association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (APEI de Paris) "Les Papillons Blancs" située 44, rue Blanche 75009 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 213]

G - Subventions d'investissement et de fonctionnement à la Mission Locale PARIS EST pour l'installation de l'antenne du 20ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 45]

G - Conclusion d'une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (D 05240) dont le siège social est situé 4, cité d'Hauteville (10e), relative à son action de distribution alimentaire et fixation de la participation du Département à 167.570 euros pour les dépenses liées à la campagne de distribution 2001/2002 et pour l'opération de distribution de repas chauds assis aux familles menée en 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 339]