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Decembre 2002

Conseil Général

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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 42]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "MOUVEMENT ATD QUART MONDE" (D 02273) dont le siège social est situé 33, rue Bergère à Paris 9ème pour l'organisation d'un spectacle sur l'exclusion au siège de l'UNESCO. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 191]

G - Autorisation de signer une convention avec l'association "AREMEDIA" (X3146) dont le siège social est situé au 27, rue Paul Lelong - 75002 PARIS.- Fixation, dans le cadre de la convention pour l'exercice 2002, d'une subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 25 000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 236]

G - Programme Départemental d'insertion. Fixation, dans le cadre d'une convention pluriannuelle, de la participation du Département de Paris à 23.000 euros au titre de 2002 à l'association "La Compagnie du Lierre" (D 00421) dont le siège social est situé 22, rue du Chevaleret à Paris 13ème 2002 pour le fonctionnement de ses ateliers théâtre qui accueillent des allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 315]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de lancer une consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert à bons de commande, relatif à la location et la maintenance d'un système de numérisation pour une table télécommandée de radiologie pour le Centre Médico-Social "Edison" de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 23]

G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 18]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège 18, rue du Moulin des Prés (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 220]

G - Renouvellement du bail conclu avec l'Etat pour la location de la Caserne Paris Minimes (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 6]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 40]

G - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention du 17 janvier 1986 entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris, relative au fonctionnement, aux grosses réparations et à l'équipement des lycées-collèges constituant des ensembles immobiliers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 30]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 44]

G - Approbation du principe du versement d'une subvention au profit du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris, 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le CAUE. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 3]

G - Renouvellement de la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association Claude Bernard, 3 avenue Victoria à Paris (4e).- Attribution d'une subvention de 1.524.490 euros au titre de l'exercice 2002. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 234]

G - Subvention au Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) pour le financement des travaux de réhabilitation partielle et de mise en conformité du restaurant Cuvier sis Campus de Jussieu, 8, rue Cuvier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 33]

G - Autorisation de signer une convention avec l'association "Assistance Médicale et Dentaire" sise 8, avenue de Saint-Ouen (18e). - Attribution d'une subvention d'équipement à ladite association pour un montant de 54.140 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 309]

G - Subvention d'équipement d'un montant de 22 148 euros attribuée à l'"association Pour le Logement des Jeunes Travailleurs" (A.L.J.T.) (N° SIPA D 7447) située 15 rue Ferrus 75014 PARIS, pour sa nouvelle résidence "Le Moulin de Patay" située 32 rue Patay 75013 PARIS au titre de l'exercice 2002.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et l'"Association Pour le Logement des Jeunes Travailleurs" (A.L.J.T.). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 231]

G - Octroi d'une participation au fonctionnement pour le "Café des parents", 162, boulevard Voltaire (11e), géré par l'association l'Ecole des parents et des Educateurs d'Ile de France, 5, impasse Bon Secours (11e) pour l'année 2002. - Convention de financement pour trois ans. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 228]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "Dessine moi un mouton (DMUM)" - 35, rue de la Lune (2e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 42.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 319]

G - Adhésion du Département de Paris au Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agro-Alimentaires de Paris-Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 68]

G - Numéro vert d'appel anonyme et gratuit, pour l'information sur la sexualité, la contraception, la prévention et l'IVG, "Ecoute, sexualité, contraception" confié par voie de convention à l'association parisienne du "Mouvement Français pour le Planning Familial". M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 318]