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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de quincaillerie générale, électricité bâtiment, bois et dérivés, métaux ferreux et non ferreux, en 4 lots séparés, destinés à l'entretien des locaux des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au et plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DMG 122]

Subvention à une association du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 362]

Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Natation (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 477]

Location par bail emphytéotique à la SEMEA XV de l'immeuble communal situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 319]

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire de locaux et de moyens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 146-4°]

Subvention à l'Association "Franco-Chinoise Pierre Ducerf" 23, rue aux Ours (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 218]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 513]

Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.530 euros à l'association "Fontaine au Roi Initiative" (FARI) (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 38]

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DJS 570]

Subvention de fonctionnement de 475 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement : la section locale du 12e arrondissement de l'Association des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris - ADIRP (A/290), sise 72, rue Claude-Decaen (12e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 225]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 608]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 438]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Société" 5, rue de la Lune, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DJS 483]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 505]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cyber Act", 5, passage de Thionville (19e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 340]

Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et Galeries Ouvertes". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 472]

Communication de M. le Maire de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 177]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 96 64 042 du 29 novembre 1996 signé avec la société C.G.E.A.pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 1 : 1er, 2ème, 7ème, 15ème et 18ème arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 139-1°]

DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité Universitaire (14e). MM. David ASSOULINE et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 112]

Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 209]