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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 554]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVD 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Jeunesse et culture Paris 6e" (n° DO3316), pour la gestion du centre d'animation "Saint-Michel", 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 466]

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 318]

Subventions compensatrices de loyer pour l'année 2002 : - à la Fédération française de natation (FFN) (D02597) dont le siège social est fixé 148, avenue Gambetta (20e) ; - au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation (D06451) dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e) ; - au Comité départemental de natation de Paris (D06430) dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux de ces associations "Fédération française de natation" et "Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 573]

Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 636]

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25/27, rue de la Gaîté (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 213]

Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 478]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 353]

Subvention à l'association "Les Zèbres de Belleville" 31, rue du Moulin Joly (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 538]

Cession de gré à gré à l'Association Diocésaine de Paris d'un volume et octroi de tolérances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 201]

Subvention à l'association "Les gamins du Marais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 100]

Attribution d'une subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 62]

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Nomination des membres du Conseil d'administration et désignation du Directeur. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 146-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Paris Football Club - Centre animation jeunesse" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 303]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "En Avant de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 603]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et de la maintenance de matériels électroménagers, en six lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DMG 115]

Attribution à l'association L'Art de l'Enfance, dont le siège social est situé 11, avenue Robert 94170 Le Perreux, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. (D 07091). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 465]

Subvention à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif ATKELI, 55, rue Greneta (2e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 129]

Subvention à l'association "La Maison internationale du violon", 5-7 avenue Mac-Mahon (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 325]