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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2002 à l'association dénommée Fédération française Handisport (D02896), dont le siège social est situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 574]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association CLUB SPORTIF PARIS 19ème (n° D09383). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 616]

Subvention à l'association "une radio étudiante à Paris" et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 357]

Subvention à l'association "Intégrale formation" 17-23, rue du Docteur-Potain (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 535]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'accroche-vélos en métal.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVD 150]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'Equipe de Développement Local dans le groupe "Ilot Ney" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 328]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 Tennis de Table" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 611]

Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au traité de concession Ville/ SEMAVIP du 8 décembre 1997, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération 2002 DAUC 19-10° des 8 et 9 juillet 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 179]

Budget annexe de l'assainissement de Ville de Paris. - Budget primitif 2003. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet", Paris 18ème. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Melo'men", dont le siège social est situé c/o C.G.L. 3, rue Keller B.P. 255 - 75524 Paris cedex 11, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 412]

Attribution d'une subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) domiciliée 3, avenue Daumesnil (12e), à titre de contribution de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris "SEMA jeunes 2002" (763 euros) pour l'année scolaire 2001-2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 37]

Subvention à une association de jeunesse du 17e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 394]

Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du Collège franco-britannique - Première phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 277]

Subvention à l'association "Acteurs Sans Frontières" 17, rue Watteau (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 596]

Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint-Germain" (7ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 116]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration des façades Ouest et Sud-Est et de la réfection du réseau d'assainissement de l'église Saint-Eloi (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 246]

Attribution d'une subvention dans le cadre de la Politique de la ville à l'association "L'Ours Acrobate" dont le siège social est situé C/o Etienne de la Sayette, 19, rue Saint Vincent de Paul (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 345]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 506]

Subvention d'un montant de 4.879 euros à l'association "Oeuvre des Layettes" domiciliée 42, avenue de Wagram (8e), pour son action d'aide sociale menée au profit des jeunes mères démunies à Paris en 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 51]