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Decembre 2002

Conseil Municipal

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Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au traité de concession Ville/ SEMAVIP du 8 décembre 1997, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération 2002 DAUC 19-10° des 8 et 9 juillet 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 179]

Budget annexe de l'assainissement de Ville de Paris. - Budget primitif 2003. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet", Paris 18ème. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Melo'men", dont le siège social est situé c/o C.G.L. 3, rue Keller B.P. 255 - 75524 Paris cedex 11, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 412]

Attribution d'une subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) domiciliée 3, avenue Daumesnil (12e), à titre de contribution de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris "SEMA jeunes 2002" (763 euros) pour l'année scolaire 2001-2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 37]

Subvention à une association de jeunesse du 17e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 394]

Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du Collège franco-britannique - Première phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 277]

Subvention à l'association "Acteurs Sans Frontières" 17, rue Watteau (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 596]

Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint-Germain" (7ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 116]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration des façades Ouest et Sud-Est et de la réfection du réseau d'assainissement de l'église Saint-Eloi (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 246]

Attribution d'une subvention dans le cadre de la Politique de la ville à l'association "L'Ours Acrobate" dont le siège social est situé C/o Etienne de la Sayette, 19, rue Saint Vincent de Paul (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 345]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 506]

Subvention d'un montant de 4.879 euros à l'association "Oeuvre des Layettes" domiciliée 42, avenue de Wagram (8e), pour son action d'aide sociale menée au profit des jeunes mères démunies à Paris en 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 51]

Politique de la Ville. - Subvention d'investissement à l'association "La Pépinière Mathis" 7/9 rue Mathis (19e) pour l'équipement de son local d'activité dans le 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPVI 160]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en trois lots indissociables, pour le remplacement d'une machine de mises sous plis "Pitney Bowes 8300" par la fourniture d'un système de mises sous plis neuf, d'une capacité identique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DSTI 85]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de ménage de la Direction des Finances et des Affaires économiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 120]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples", 43, boulevard Magenta (10e), une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 197]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Treize en vue présidée par Mme Lydia Goret - 60, rue de Domrémy - 75013 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 540]

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003. - Budget annexe de l'assainissement. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 110]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Smart - 113bis, rue Oberkampf - 75011 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 523]