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Decembre 2002

Conseil Municipal

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26 - 2002, DFAE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

15 - 2002, PJEV 144 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

31 - 2002, DAC 508 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 8 août 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre culturel du Panthéon" (5e) pour les activités du Cercle de qualité éditions. - Montant : 320.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

55 - Vœu présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux antennes-relais Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

95 - Vœu n° 44 présenté par M. SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, tendant à ce que soit honorée la mémoire de M. Pierre DABEZIES Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

63 - Vœu n° 26 déposé par le groupe U.M.P. demandant que les adjoints au Maire répondent aux questions qui leur sont posées Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

40 - Vœu n° 11 présenté par le groupe U.M.P. relatif à la création d'un pôle technique d'intervention par arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

49 - 2002, DPE 146 - Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du C.R.E.C.E.P Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

84 - 2002, JS 505 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 5.440 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

81 - Vœu n° 39 déposé par le groupe U.M.P. relatif à "la Marseillaise" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

112 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

8 - 2002, PP 117 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

75 - 2002, JS 631 - Subvention à l'association "Ravaillac" (15e). - Montant : 1.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

73 - 2002, ASES 216 - Subvention de fonctionnement à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e) pour son action de soutien et d'information aux personnes touchées par la prostitution. - Montant : 15.300 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

19 - 2002, DFAE 139 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du résultat 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

96 - 2002, DAUC 175 - Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants aux conventions publiques d'aménagement.Vœu n° 49 présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITÈS et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une modification du Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) du lot K9, Z.A.C. "Bercy" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

46 - 2002, DVD 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour l'exploitation du stationnement payant des autocars.2002, DVD 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boîtiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

97 - 2002, DLH 155 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e), en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements P.L.A.-I Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

76 - 2002, JS 636 - Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier à l'association "Club recherche et loisirs 10e" (10e). - Montant : 166.188 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002