Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2002

Conseil Municipal

> Déliberation (751)

> Débat (113)

Résultats de votre recherche

64 - Vœu n° 27 déposé par le groupe U.M.P. concernant les frais de réceptions engagés par la Mairie centrale et les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

30 - 2002, DAC 470 - Subventions de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à des associations réalisant des actions dans le 13e arrondissement. - Montant total : 20.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

109 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

24 - 2002, DFAE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

52 - 2002, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Réseau ferré de France", Etablissement public de l'Etat, à caractère industriel et commercial, 3 conventions destinées à permettre la mise en place de 3 ouvrages d'art pour le franchissement par la Ligne à grande vitesse Est européenne sur et en surplomb de plusieurs dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur le territoire des communes d'Annet-sur-Marne, de Claye-Souilly, de Fresnes-sur-Marne, de Lisy-sur-Ourcq et d'Ocquerre (Seine-et-Marne) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

104 - Vœu n° 48 déposé par le groupe U.M.P. relatif au recrutement de 100 gardiens d'immeubles Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

57 - 2002, DVLR 195 - Subvention à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). - Montant : 16.250 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

58 - 2002, DVLR 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la ville de Saint-Ouen Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

28 - 2002, DAC 437 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Les amis de la commune de Paris 1871". - Montant : 7.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

43 - 2002, DVD 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre maîtres d'ouvrage Ville de Paris et R.A.T.P. relative aux modalités de pilotage du projet Tramway Maréchaux Sud Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

88 - 2002, DAUC 178 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation préalable. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la S.E.M.-Centre pour suivre les études préalables nécessaires à la réalisation d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Musique Ensemble XXème", dont le siège social est situé 3, square Roland Garros (20e), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 377]

Subvention à l'association "LATINA Paris 3e" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 249]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 39 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale, situé 22, rue Béranger (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sonacotra", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 226]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 525]

Subvention d'équipement d'un montant de 4.500 euros attribuée à l'association "Club informatique FNACA - Paris" située 41, rue Nationale (13e) (N° SIPA : X 01414) pour l'acquisition de matériel informatique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 236]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 304]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 R. 84]