Paris Politiques
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Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 478]
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 353]
Subvention à l'association "Les Zèbres de Belleville" 31, rue du Moulin Joly (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 538]
Cession de gré à gré à l'Association Diocésaine de Paris d'un volume et octroi de tolérances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 201]
Subvention à l'association "Les gamins du Marais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 100]
Attribution d'une subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 62]
Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Nomination des membres du Conseil d'administration et désignation du Directeur. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 146-2°]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Paris Football Club - Centre animation jeunesse" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 303]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "En Avant de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 603]
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et de la maintenance de matériels électroménagers, en six lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DMG 115]
Attribution à l'association L'Art de l'Enfance, dont le siège social est situé 11, avenue Robert 94170 Le Perreux, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. (D 07091). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 465]
Subvention à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif ATKELI, 55, rue Greneta (2e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 129]
Subvention à l'association "La Maison internationale du violon", 5-7 avenue Mac-Mahon (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 325]
Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris, l'association Métro-Racing Club de France et la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209). - Approbation du versement d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209) : 60.280 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du code des marchés publics pour le versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209) pour des prestations de billetterie : 24.990 euros HT. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 360]
Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 98]
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Part des Anges, 9, rue Lallier (9e) (X02926). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 485]
Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations dont les actions sont réalisées dans le 13ème arrondissement de Paris, visant à promouvoir le théâtre, le cirque et les arts de la rue, les marionnettes, la danse, les arts plastiques et la musique ; 1/Théâtre de la Compagnie à bulles au 16, rue Vandrezanne - 75013 Paris (10.000 euros) D05810 - 2/ L'Aquilone au 7, Bvd Davout - 75020 Paris (5.400 euros) D. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 470]
Vœu demandant la mise en place d'un service d'aide à l'élaboration des cahiers des charges à la Ville de Paris.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 V. 155]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre d'occupation du domaine public municipal avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur de la Sécurité Intérieure et des Libertés locales, SGAP de Paris). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 157]
Subvention à l'association "Lames du Marais" (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 415]
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